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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS'VALLEES
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C'est dans l'eau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est dans l'eau
TRANS'VALLEES, SARL

Numéro de dépôt :
4199530
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
C\'est dans l\'eau de TRANS\'VALLEES

Présentation de la marque C'est dans l'eau

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS'VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est dans l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS'VALLEES domicilié(e) 115 rue Pierre FERRY - 88800 - VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS'VALLEES, M. Bruno LUISELLI domicilié(e) 115 rue Pierre FERRY - 88800 - VITTEL - France.

La marque C'est dans l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est dans l'eau arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

TRANS'VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : La Vittelloise


TRANS'VALLEES, SARL - 115 rue Pierre FERRY - 88800 - VITTEL - France


TRANS'VALLEES, M. Bruno LUISELLI - 115 rue Pierre FERRY - 88800 - VITTEL - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.